Un conseil municipal aura lieu le mercredi 10 juin à 19h à la mairie de Bouvron

Ordre du jour :

Validation du compte-rendu du conseil municipal du 28 avril 2026.
Constitution de la liste du jury criminel de Loire Atlantique pour l’année 2027

1.Subventions et gratuités de salles allouées aux associations.
2.Subvention pour le CCAS.
3.Adhésion au Dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de Loire-Atlantique.
4.Recours au contrat d’apprentissage.
5 Création d’emploi permanent au service technique.
6 Création d’un emploi permanent au service enfance.
7.Mise en oeuvre du dispositif argent de poche.
8.Désignation d’un référent bulletin secret.
9.Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’association BSA.
10.Bail commercial pour une activité de psychologue.
11.Adhésion au CAUE 44.
12.Adhésion au dispositif animation sportive du conseil départemental.
13.Partenariat avec la billetterie culturelle du COS44.
14.Instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs decommunications électroniques
15.Subvention pour l’obstruction de cheminée afin d’empêcher l’installation de nids de choucas.
 

Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal
Informations sur les comités consultatifs
Questions diverses
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